Règlements, Droit d'accès et Lois
Droit d'accès
Achat en ligne pour le droit d'accès
AUX UTILISATEURS de VHR
(Véhicules Hors Route)
Que vous soyez sur votre propriété (maison, terre ou terrain,
chalet, ferme, etc)
Que vous soyez sur des terres publiques.
Que vous soyez dans une Zec,
Que vous soyez sur un terrain privé appartenant à quelqu’un
d’autre.
N’oubliez-pas que la loi sur les Véhicules Hors Route
(LVHR) s’applique et que vous êtes dans l’obligation de la…
respecter.
Remplacement de vignette
AVANT DE PARTIR
Afin de profiter pleinement de votre excursion en VHR, assurez-vous que votre véhicule est en bon état de marche, que votre équipement est complet et fonctionnel. Pour éviter les mauvaises surprises, planifiez votre itinéraire et renseignez-vous auprès des clubs locaux sur l’état des pistes.
Assurez-vous d’avoir :
- Votre droit d’accès aux sentiers ou votre laissez-passer journalier ;
- Votre certificat d’immatriculation ;
- Votre preuve d’assurance responsabilité de 1 000 000$ ;
- Une pièce d’identité indiquant votre âge ;
- Un certificat d’aptitude ou son autorisation à conduire
- Votre permis de conduire valide
- Le contrat de location ou document du prêt, le cas échéant.
Les véhicules autorisés à circuler dans les sentiers
Les motoquads (quads, VTT ou quatre-roues).
Les autoquads (côte-à-côte ou side by side) dont la largeur n’excède pas 1,6764m (66 pouces) et dont le poids n’excède pas 950 kg (2094 lb).
Les motos Enduro ou à double usage avec droit d’accès de la FQMHR sont acceptées dans notre club, bien vérifié avec les autres clubs voisins avant de vous y aventurer, car celles-ci ne sont pas acceptées partout.
Quel est l’âge minimum de conduite ?
Pour un motoquad, l’âge minimum de conduite est de 16 ans (formation requise pour les 16 et 17 ans)
Pour un autoquad, l’âge minimum de conduite est de 18 ans et doit être titulaire d’un permis de conduire valide.
Toutefois, pour conduire un motoquad avec un passager sur un siège d’appoint ou un autoquad, il faut être agé de 18 ans.
Équipements obligatoires
Les équipements ci-dessous sont obligatoires sur tous les véhicules, motoquad et autoquad.
- Un phare blanc à l’avant.
- Un feu de position rouge à l’arrière.
- Un feu de freinage rouge à l’arrière.
- Un rétroviseur solidement fixé au côté gauche du véhicule.
- Un système d’échappement
- Un système de freinage
- Un cinémomètre
Pour l’autoquad, le phare blanc à l’avant est remplacé par 2 phares blancs placés à la même hauteur, de chaque côté de l’axe vertical central et aussi espacés que possible l’un de l’autre.
Équipements obligatoire additionnels requis sur un autoquad.
Équipements obligatoire additionnels requis sur un autoquad.
- Un cadre de protection, pour prévenir les blessures en cas de renversement, formé d’au moins deux arceaux de sécurité reliés entre eux par au moins deux traverses.
- Des portières ou des filets de rétention pour chacun des accès à l’habitacle du véhicule.
- Une poignée de maintien pour chaque passager.
- Une ceinture de sécurité à trois points d’ancrage ou plus pour chaque occupant du véhicule.
- Un moteur d’une cylindrée maximale de 1000 cm3.
- Des pneus tout-terrain conformes aux normes établies par un règlement du gouvernement.
- Un rétroviseur à l’intérieur du véhicule fixé au centre de la partie supérieure avant du cadre de protection (ne s’applique pas à l’autoquad monoplace).
Notes :
- Les véhicules construits après le 1ier janvier 1998 doivent être munis du feu de freinage rouge à l’arrière, du rétroviseur gauche et du cinémomètre.
- Les véhicules électriques n’ont pas à être munis d’un système d’échappement.
Les équipements obligatoires de protection personnelle
Toutes les personnes qui prennent place à bord d’un véhicule hors route doivent obligatoirement porter les équipements suivants :
- Un casque conforme aux normes réglementaires ;
- Des lunettes de sécurité si le casque n’est pas muni d’une visière ;
- De tout autre équipement prescrit par le règlement.
Règles de base de la circulation :
- Traversez les routes uniquement aux endroits où une signalisation vous y autorise.
- Circulez sur la route uniquement aux endroits ou une signalisation l’autorise et exclusivement sur la distance autorisée.
- Gardez allumé le phare de votre véhicule en tout temps.
- Respectez les consignes des agents de surveillance.
- Détenir une assurance responsabilité d’un minimum de 1 000 000 $